SCEA DE LA PIERRE - Permis de construire et DP

Active
322132762 Société civile d'exploitation agricole Créée le 19/05/1981

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA DE LA PIERRE

SCEA DE LA PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Confracourt.

Profil et organisation

SCEA DE LA PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 70120 à CONFRACOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA PIERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
19/05/1981
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PIERRE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA PIERRE

SCEA DE LA PIERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2017 - 30/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/05/2017 - 30/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA PIERRE

2 autorisations sur la période 02/05/2017 - 30/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Confracourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Vauconcourt, Confracourt (70120) PC Locaux ZK82 22 610 m² 180 m² 2019/12/30
Rte De Vauconcourt, Confracourt (70120) PC Locaux ZK82 22 610 m² 180 m² 2017/05/02

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA PIERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA PIERRE

Sources des informations sur SCEA DE LA PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA PIERRE ?
SCEA DE LA PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA PIERRE ?
Le profil de SCEA DE LA PIERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides