SCEA DE LA MOTTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCEA DE LA MOTTE
SCEA DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Heugleville-sur-Scie.
Profil et organisation
SCEA DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76890 à SAINT-DENIS-SUR-SCIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCEA DE LA MOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/07/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SCEA DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de SCEA DE LA MOTTE
SCEA DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2021 - 23/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCEA DE LA MOTTE
2 autorisations sur la période 25/06/2021 - 23/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Heugleville-sur-Scie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Denis-sur-Scie (76890) | PC Locaux | — | — | 540 m² | 2024/07/23 |
| Route Du Bois De L'ermitag La Corbiere, Heugleville-sur-Scie (76720) | PC Locaux | B170 | 19 941 m² | 156 m² | 2021/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA MOTTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCEA DE LA MOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCEA DE LA MOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.