SCEA DE LA MOTTE - Permis de construire et DP

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338469513 Société civile d'exploitation agricole Créée le 29/07/1986

Présentation détaillée de SCEA DE LA MOTTE

SCEA DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Heugleville-sur-Scie.

Profil et organisation

SCEA DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76890 à SAINT-DENIS-SUR-SCIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA MOTTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
29/07/1986
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA MOTTE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA MOTTE

SCEA DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2021 - 23/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/06/2021 - 23/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA MOTTE

2 autorisations sur la période 25/06/2021 - 23/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Heugleville-sur-Scie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Denis-sur-Scie (76890) PC Locaux 540 m² 2024/07/23
Route Du Bois De L'ermitag La Corbiere, Heugleville-sur-Scie (76720) PC Locaux B170 19 941 m² 156 m² 2021/06/25

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA MOTTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DE LA MOTTE

Sources des informations sur SCEA DE LA MOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA MOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA MOTTE ?
SCEA DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA MOTTE ?
Le profil de SCEA DE LA MOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA MOTTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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