SCEA DE LA CLARTE - Permis de construire et DP

Active
405187774 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCEA DE LA CLARTE

SCEA DE LA CLARTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Querrien.

Profil et organisation

SCEA DE LA CLARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29310 à QUERRIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DE LA CLARTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/02/1996
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DE LA CLARTE

Activité d’urbanisme de SCEA DE LA CLARTE

SCEA DE LA CLARTE compte 5 autorisations recensées sur la période 24/05/2013 - 06/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE LA CLARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

24/05/2013 - 06/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA DE LA CLARTE

5 autorisations sur la période 24/05/2013 - 06/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Querrien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE LA CLARTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Clarte, Querrien (29310) PC Locaux B87, B88 46 510 m² 991 m² 2019/09/06
La Clarte, Querrien (29310) PC Locaux B87, B86 21 110 m² 1 815 m² 2016/08/18
La Clarte, Querrien (29310) PC Locaux B95, B94 88 982 m² 327 m² 2016/01/06
La Clarte, Querrien (29310) PC Locaux B85, B80 23 350 m² 883 m² 2013/10/02
Ld La Clarte, Lauzach (56190) PC Locaux ZL71 406 216 m² 1 676 m² 2013/05/24

Répartition géographique des autorisations de SCEA DE LA CLARTE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DE LA CLARTE

Sources des informations sur SCEA DE LA CLARTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DE LA CLARTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DE LA CLARTE ?
SCEA DE LA CLARTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DE LA CLARTE ?
Le profil de SCEA DE LA CLARTE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DE LA CLARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DE LA CLARTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DE LA CLARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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