2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCEA DE CLAIREFONTAINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-sur-Marne.
SCEA DE CLAIREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51150 à Condé-sur-Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE CLAIREFONTAINE compte 4 autorisations recensées sur la période 29/06/2017 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE CLAIREFONTAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/06/2017 - 07/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Condé-sur-Marne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE CLAIREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| . Rue De Reims, Condé-sur-Marne (51150) | PC Locaux | ZO45 | 14 113 m² | 1 234 m² | 2022/03/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Condé-sur-Marne. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Neuve, Condé-sur-Marne (51150) | PD | ZP54 | 2 601 m² | 2023/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
