2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SCEA DE BETTEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montivilliers.
SCEA DE BETTEVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 76290 à Saint-Martin-du-Manoir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DE BETTEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2014 - 18/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DE BETTEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/04/2014 - 18/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montivilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DE BETTEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Mesnil Hameau Le Mesnil, Montivilliers (76290) | PC Locaux | AR98, AR112 | 22 010 m² | 306 m² | 2025/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit Le Mesnil, Montivilliers (76290) | PC Locaux | AR98 | 6 906 m² | 428 m² | 2014/04/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
