SCEA CHAUDESAIGUES - Permis de construire et DP

Active
448093831 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2003

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA CHAUDESAIGUES

SCEA CHAUDESAIGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Papoul.

Profil et organisation

SCEA CHAUDESAIGUES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 11400 à SAINT-PAPOUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA CHAUDESAIGUES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
SCEA
Date de création
01/03/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA CHAUDESAIGUES

Activité d’urbanisme de SCEA CHAUDESAIGUES

SCEA CHAUDESAIGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2022 - 07/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHAUDESAIGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/03/2022 - 07/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA CHAUDESAIGUES

2 autorisations sur la période 04/03/2022 - 07/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Papoul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHAUDESAIGUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'espinelle, Saint-Papoul (11400) PC Logement C925 9 588 m² 120 m² 2022/03/07
L'espinelle, Saint-Papoul (11400) PC Locaux C627 24 000 m² 1 056 m² 2022/03/04

Répartition géographique des autorisations de SCEA CHAUDESAIGUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA CHAUDESAIGUES

Sources des informations sur SCEA CHAUDESAIGUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA CHAUDESAIGUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA CHAUDESAIGUES ?
SCEA CHAUDESAIGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA CHAUDESAIGUES ?
Le profil de SCEA CHAUDESAIGUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA CHAUDESAIGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA CHAUDESAIGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA CHAUDESAIGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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