DE BRUNEL - Permis de construire et DP

Active
330433053 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/07/1984

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE BRUNEL

DE BRUNEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mazères.

Profil et organisation

DE BRUNEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 11420 à PECHARIC-ET-LE-PY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE BRUNEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
04/07/1984
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE BRUNEL

Activité d’urbanisme de DE BRUNEL

DE BRUNEL compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2016 - 11/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE BRUNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/05/2016 - 11/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DE BRUNEL

2 autorisations sur la période 06/05/2016 - 11/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Mazères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BRUNEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Devant Le Recteur, Mazères (09270) PC Locaux YM23 163 226 m² 324 m² 2018/12/11
Le Brunel, Pécharic-et-le-Py (11420) PC Locaux B404 2 579 m² 500 m² 2016/05/06

Répartition géographique des autorisations de DE BRUNEL

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à DE BRUNEL

Sources des informations sur DE BRUNEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE BRUNEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE BRUNEL ?
DE BRUNEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE BRUNEL ?
Le profil de DE BRUNEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE BRUNEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE BRUNEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE BRUNEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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