GAEC TRASTET - Permis de construire et DP

Active
431734961 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/05/2000

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC TRASTET

GAEC TRASTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belpech.

Profil et organisation

GAEC TRASTET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 11420 à MAYREVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TRASTET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
10/05/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TRASTET

Activité d’urbanisme de GAEC TRASTET

GAEC TRASTET compte 3 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 24/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TRASTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/06/2013 - 24/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC TRASTET

3 autorisations sur la période 20/06/2013 - 24/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Belpech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TRASTET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Nimes Le Plan, Domessargues (30350) PC Locaux A744 600 m² 2024/04/24
6 Rue Saint-Jean, Belpech (11420) PC Locaux AY711A, AY710 2 182 m² 268 m² 2014/02/25
Le Village, Mayreville (11420) PC Locaux C152 1 015 m² 64 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC TRASTET

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Départements les plus représentés

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC TRASTET

Sources des informations sur GAEC TRASTET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TRASTET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TRASTET ?
GAEC TRASTET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TRASTET ?
Le profil de GAEC TRASTET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TRASTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TRASTET concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TRASTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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