2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
SCEA CHATEAU GEORGES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Arveyres.
SCEA CHATEAU GEORGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 31520 à Ramonville-Saint-Agne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA CHATEAU GEORGES compte 9 autorisations recensées sur la période 16/12/2013 - 11/07/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA CHATEAU GEORGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 16/12/2013 - 11/07/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Arveyres. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA CHATEAU GEORGES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Allees Du Canal Du Mid Lot 03, Péchabou (31320) | PC Logement | A840 | 824 m² | 110 m² | 2015/04/14 |
| 23 Rue Du Moulin, Castanet-Tolosan (31320) | PC Logement | CC71 | 2 817 m² | 145 m² | 2015/03/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 21/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vigoulet-Auzil. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Cretes, Vigoulet-Auzil (31320) | PA | AB315, AB316P | — | 2014/10/21 |
6 communes - 2 départements - 2 régions
Arveyres
2 autorisations
Castanet-Tolosan
2 autorisations
Préserville
2 autorisations
Pompertuzat
1 autorisation
Péchabou
1 autorisation
Vigoulet-Auzil
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
