SCEA B.A.M- DEMORY - Permis de construire et DP

Active
452599889 Société civile d'exploitation agricole Créée le 24/01/2004

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCEA B.A.M- DEMORY

SCEA B.A.M- DEMORY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hautefontaine.

Profil et organisation

SCEA B.A.M- DEMORY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 60350 à HAUTEFONTAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA B.A.M- DEMORY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
24/01/2004
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA B.A.M- DEMORY

Activité d’urbanisme de SCEA B.A.M- DEMORY

SCEA B.A.M- DEMORY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2014 - 24/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA B.A.M- DEMORY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2014 - 24/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA B.A.M- DEMORY

2 autorisations sur la période 09/07/2014 - 24/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Hautefontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA B.A.M- DEMORY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Ferme, Hautefontaine (60350) PC Locaux D419 36 106 m² 394 m² 2018/05/24
Rue De La Ferme, Hautefontaine (60350) PC Locaux DN706, DN631 36 106 m² 320 m² 2014/07/09

Répartition géographique des autorisations de SCEA B.A.M- DEMORY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA B.A.M- DEMORY

Sources des informations sur SCEA B.A.M- DEMORY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA B.A.M- DEMORY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA B.A.M- DEMORY ?
SCEA B.A.M- DEMORY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA B.A.M- DEMORY ?
Le profil de SCEA B.A.M- DEMORY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA B.A.M- DEMORY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA B.A.M- DEMORY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA B.A.M- DEMORY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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