2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL DES ANES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Francastel.
EARL DES ANES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 60480 à Francastel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES ANES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/08/2015 - 07/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES ANES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/08/2015 - 07/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Francastel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES ANES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Aux Ânes, Francastel (60480) | PC Locaux | B33, B29 | 17 694 m² | 486 m² | 2026/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Aux Anes, Francastel (60480) | DP Locaux | B30 | 2 280 m² | 4 m² | 2023/02/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Aux Anes, Francastel (60480) | PC Locaux | B433, B432 | — | 496 m² | 2015/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
