2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 12 communes, principalement La Marre.
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS est enregistré sous la forme juridique Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), avec un siège déclaré 39570 à Montmorot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS compte 13 autorisations recensées sur la période 20/09/2013 - 22/07/2025, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 20/09/2013 - 22/07/2025, réparties dans 12 communes, principalement à La Marre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers Fond, Lavans-lès-Saint-Claude (39170) | PC Locaux | AE108, AE110 | 20 435 m² | 415 m² | 2020/11/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
12 communes - 1 département - 1 région
La Marre
2 autorisations
Andelot-en-Montagne
1 autorisation
Arbois
1 autorisation
Champagnole
1 autorisation
Chaumergy
1 autorisation
Chaussin
1 autorisation
Choisey
1 autorisation
Lamoura
1 autorisation
Lavans-lès-Saint-Claude
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
