SCCV VILLA DE GAULLE - Permis de construire et DP

Active
854018793 Autre société civile PME Créée le 01/08/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV VILLA DE GAULLE

SCCV VILLA DE GAULLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormesson-sur-Marne.

Profil et organisation

SCCV VILLA DE GAULLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 94420 LE PLESSIS-TREVISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV VILLA DE GAULLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/08/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VILLA DE GAULLE

Activité d’urbanisme de SCCV VILLA DE GAULLE

SCCV VILLA DE GAULLE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2021 - 23/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLA DE GAULLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/04/2021 - 23/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV VILLA DE GAULLE

3 autorisations sur la période 19/04/2021 - 23/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ormesson-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLA DE GAULLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
149 Rue Du Centre - 78 Rue Jules Guesdes, Ormesson-sur-Marne (94490) PC Mixte AH73, AH74 499 m² 770 m² 2026/04/23
149 Rue Du Centre - 78 Rue Ju, Ormesson-sur-Marne (94490) PC Mixte AH74, AH73 499 m² 798 m² 2022/03/24
78 Rue Jules Guesde, Ormesson-sur-Marne (94490) PC Mixte AH74, AH73 501 m² 858 m² 2021/04/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV VILLA DE GAULLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV VILLA DE GAULLE

Sources des informations sur SCCV VILLA DE GAULLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VILLA DE GAULLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VILLA DE GAULLE ?
SCCV VILLA DE GAULLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VILLA DE GAULLE ?
Le profil de SCCV VILLA DE GAULLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VILLA DE GAULLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VILLA DE GAULLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VILLA DE GAULLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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