3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV VILLA DE GAULLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormesson-sur-Marne.
SCCV VILLA DE GAULLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 94420 au Plessis-Trévise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV VILLA DE GAULLE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2021 - 23/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VILLA DE GAULLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/04/2021 - 23/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Ormesson-sur-Marne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VILLA DE GAULLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 149 Rue Du Centre - 78 Rue Jules Guesdes, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Mixte | AH73, AH74 | 499 m² | 770 m² | 2026/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 149 Rue Du Centre - 78 Rue Ju, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Mixte | AH74, AH73 | 499 m² | 798 m² | 2022/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 78 Rue Jules Guesde, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Mixte | AH74, AH73 | 501 m² | 858 m² | 2021/04/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.