SCCV VIGNOBLE - Permis de construire et DP

Active
948656277 Autre société civile PME Créée le 19/01/2023

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV VIGNOBLE

SCCV VIGNOBLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Marguerite.

Profil et organisation

SCCV VIGNOBLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 67000 à STRASBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV VIGNOBLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
19/01/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV VIGNOBLE

Activité d’urbanisme de SCCV VIGNOBLE

SCCV VIGNOBLE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2023 - 31/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV VIGNOBLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/04/2023 - 31/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV VIGNOBLE

3 autorisations sur la période 25/04/2023 - 31/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Marguerite.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV VIGNOBLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
463 Rue Ernest Charlier, Sainte-Marguerite (88100) PC Locaux BB10, BB68 25 942 m² 384 m² 2025/07/31
463 Rue Ernest Charlier, Sainte-Marguerite (88100) PC Locaux BB10, BB68 25 942 m² 1 210 m² 2024/09/16
Rue Des Pres, Marlenheim (67520) PC Locaux 28492 2 003 m² 741 m² 2023/04/25

Répartition géographique des autorisations de SCCV VIGNOBLE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV VIGNOBLE

Sources des informations sur SCCV VIGNOBLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV VIGNOBLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV VIGNOBLE ?
SCCV VIGNOBLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV VIGNOBLE ?
Le profil de SCCV VIGNOBLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV VIGNOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV VIGNOBLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV VIGNOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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