SCCV PORT MARCEAU - Permis de construire et DP

Cessée
807472030 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 25/08/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV PORT MARCEAU

SCCV PORT MARCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-de-Bouc.

Profil et organisation

SCCV PORT MARCEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06000 à NICE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PORT MARCEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/08/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PORT MARCEAU

Activité d’urbanisme de SCCV PORT MARCEAU

SCCV PORT MARCEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2015 - 02/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PORT MARCEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2015 - 02/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PORT MARCEAU

2 autorisations sur la période 08/04/2015 - 02/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Port-de-Bouc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PORT MARCEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Rue Albert Rey, Port-de-Bouc (13110) PC Logement AA301, AA302 2 961 m² 2 694 m² 2015/06/02
Rue Pasteur, Port-de-Bouc (13110) PC Logement AA326 1 614 m² 1 333 m² 2015/04/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV PORT MARCEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV PORT MARCEAU

Sources des informations sur SCCV PORT MARCEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PORT MARCEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PORT MARCEAU ?
SCCV PORT MARCEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PORT MARCEAU ?
Le profil de SCCV PORT MARCEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PORT MARCEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PORT MARCEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PORT MARCEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides