SCCV NAPOLEON LOT D - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Hérault (34)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV NAPOLEON LOT D
SCCV NAPOLEON LOT D est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baillargues.
Profil et organisation
SCCV NAPOLEON LOT D est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34000 à MONTPELLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV NAPOLEON LOT D
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/07/2022
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV NAPOLEON LOT D
Activité d’urbanisme de SCCV NAPOLEON LOT D
SCCV NAPOLEON LOT D compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2023 - 01/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NAPOLEON LOT D, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV NAPOLEON LOT D
2 autorisations sur la période 01/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Baillargues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NAPOLEON LOT D dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ac, Baillargues (34670) | PC Logement | AC477, AC476 | 36 891 m² | 3 578 m² | 2023/03/01 |
| Route Imperiale, Baillargues (34670) | PC Logement | AC477, AC476 | 36 891 m² | 1 761 m² | 2023/03/01 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV NAPOLEON LOT D
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV NAPOLEON LOT D
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV NAPOLEON LOT D
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.