3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV MONT-BLANC VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domancy.
SCCV MONT-BLANC VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74170 à Saint-Gervais-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV MONT-BLANC VILLAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2018 - 31/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONT-BLANC VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2018 - 31/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Domancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONT-BLANC VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Fayet, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B636, 0B638 | 11 872 m² | 3 011 m² | 2019/10/31 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2670 Route Du Fayet, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B526, 0B525 | 10 796 m² | 3 693 m² | 2018/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.