SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO - Permis de construire et DP

Active
895349280 Autre société civile PME Créée le 01/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisons-Alfort.

Profil et organisation

SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35200 à Rennes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

Activité d’urbanisme de SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2022 - 15/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2022 - 15/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

1 autorisation sur la période 15/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Maisons-Alfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

Sources des informations sur SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO ?
SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO ?
Le profil de SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MAISONS ALFORT VICTOR HUGO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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