2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Witz.
SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77127 à Lieusaint.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2021 - 01/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2021 - 01/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Witz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fontaine Aux Chi, Saint-Witz (95470) | PC Logement | B1362 | — | 2 750 m² | 2021/12/01 |
| Rue De La Fontaine Aux Chi, Saint-Witz (95470) | PC Logement | B1362 | 4 017 m² | 1 352 m² | 2021/10/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
