SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 - Permis de construire et DP

Active
824365431 Autre société civile PME Créée le 07/12/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Witz.

Profil et organisation

SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77127 à LIEUSAINT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/12/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

Activité d’urbanisme de SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2021 - 01/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2021 - 01/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

2 autorisations sur la période 06/10/2021 - 01/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Witz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Fontaine Aux Chi, Saint-Witz (95470) PC Logement B1362 2 750 m² 2021/12/01
Rue De La Fontaine Aux Chi, Saint-Witz (95470) PC Logement B1362 4 017 m² 1 352 m² 2021/10/06

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

Sources des informations sur SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 ?
SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 ?
Le profil de SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES JARDINS TERRASSES DE SAINT WITZ 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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