2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV LE PLAN MORGET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villaz.
SCCV LE PLAN MORGET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE PLAN MORGET compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 25/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PLAN MORGET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/09/2014 - 25/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Villaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PLAN MORGET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Morget, Villaz (74370) | PC Mixte | 0B4344 | 1 415 m² | 921 m² | 2016/10/25 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Morget, Villaz (74370) | PC Locaux | 0B4350 | 2 500 m² | 1 446 m² | 2015/03/06 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Morget, Villaz (74370) | PC Locaux | 0B4289 | 3 630 m² | 1 086 m² | 2014/09/23 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
