3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCCV LE PARC DU BROUAZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annemasse.
SCCV LE PARC DU BROUAZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE PARC DU BROUAZ compte 4 autorisations recensées sur la période 17/04/2018 - 25/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PARC DU BROUAZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/04/2018 - 16/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Annemasse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PARC DU BROUAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Brouaz, Annemasse (74100) | PC Logement | A5371, A963 | 4 565 m² | 3 542 m² | 2024/07/16 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Brouaz, Annemasse (74100) | PC Logement | A854, A963 | 18 773 m² | 2 940 m² | 2018/04/17 |
| 26 Rue Du Brouaz, Annemasse (74100) | PC Logement | A854, A3025 | 8 282 m² | 10 747 m² | 2018/04/17 |
1 autorisation sur la période 25/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Annemasse. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Brouaz, Annemasse (74100) | PD | A5369 | 317 m² | 2024/11/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.