2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV LE CHEVREFEUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Touquet-Paris-Plage.
SCCV LE CHEVREFEUILLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 62152 à Neufchâtel-Hardelot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CHEVREFEUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2023 - 18/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CHEVREFEUILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sulniac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CHEVREFEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Vallons Lotissement ""Chevrefeuilles"" - Lot N_1, Sulniac (56250) | PC Logement | ZM240 | 7 159 m² | 278 m² | 2024/03/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Touquet-Paris-Plage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 146 Avenue Des Chevrefeuilles, Le Touquet-Paris-Plage (62520) | PA | AY204, AY206 | 3 572 m² | 2023/12/13 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
