SCCV LE CHEVREFEUILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
977533470 Autre société civile PME Créée le 05/07/2023

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV LE CHEVREFEUILLE

SCCV LE CHEVREFEUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Touquet-Paris-Plage.

Profil et organisation

SCCV LE CHEVREFEUILLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 62152 à NEUFCHATEL-HARDELOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CHEVREFEUILLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/07/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LE CHEVREFEUILLE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CHEVREFEUILLE

SCCV LE CHEVREFEUILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2023 - 18/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CHEVREFEUILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2023 - 18/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CHEVREFEUILLE

1 autorisation sur la période 18/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sulniac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CHEVREFEUILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Vallons Lotissement ""Chevrefeuilles"" - Lot N_1, Sulniac (56250) PC Logement ZM240 7 159 m² 278 m² 2024/03/18

Permis d'aménager de SCCV LE CHEVREFEUILLE

1 autorisation sur la période 13/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Touquet-Paris-Plage. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
146 Avenue Des Chevrefeuilles, Le Touquet-Paris-Plage (62520) PA AY204, AY206 3 572 m² 2023/12/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CHEVREFEUILLE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LE CHEVREFEUILLE

Sources des informations sur SCCV LE CHEVREFEUILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CHEVREFEUILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CHEVREFEUILLE ?
SCCV LE CHEVREFEUILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CHEVREFEUILLE ?
Le profil de SCCV LE CHEVREFEUILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CHEVREFEUILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CHEVREFEUILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CHEVREFEUILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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