SCCV FOCH - Permis de construire et DP

Active
893906016 Autre société civile ETI Créée le 06/01/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV FOCH

SCCV FOCH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.

Profil et organisation

SCCV FOCH est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35136 à Saint-Jacques-de-la-Lande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV FOCH
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/01/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FOCH

Activité d’urbanisme de SCCV FOCH

SCCV FOCH compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2022 - 25/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FOCH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2022 - 25/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV FOCH

1 autorisation sur la période 25/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FOCH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV FOCH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV FOCH

Sources des informations sur SCCV FOCH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FOCH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FOCH ?
SCCV FOCH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FOCH ?
Le profil de SCCV FOCH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FOCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FOCH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FOCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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