2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV DE CHARMOISY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thonon-les-Bains.
SCCV DE CHARMOISY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DE CHARMOISY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2013 - 12/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE CHARMOISY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/05/2013 - 12/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Thonon-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE CHARMOISY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De Charmoisy (Secti, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | BI292, BI294 | 2 279 m² | 1 999 m² | 2014/09/12 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemi De Charmoisy, Thonon-les-Bains (74200) | PC Logement | BI292, BI499 | 4 291 m² | 977 m² | 2013/05/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
