3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Samoëns.
SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2023 - 14/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/06/2023 - 14/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Samoëns.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Taninges, Samoëns (74340) | PC Logement | 0G6780, 0G6782 | 7 108 m² | 5 358 m² | 2025/01/14 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Taninges, Samoëns (74340) | PC Logement | 0G6781, 0G6780 | 9 035 m² | 6 414 m² | 2023/06/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.