SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS - Permis de construire et DP

Active
913168746 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 15/04/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Samoëns.

Profil et organisation

SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/04/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

Activité d’urbanisme de SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2023 - 14/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2023 - 14/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

2 autorisations sur la période 01/06/2023 - 14/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Samoëns.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Taninges, Samoëns (74340) PC Logement 0G6780, 0G6782 7 108 m² 5 358 m² 2025/01/14
Route De Taninges, Samoëns (74340) PC Logement 0G6781, 0G6780 9 035 m² 6 414 m² 2023/06/01

Répartition géographique des autorisations de SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

Sources des informations sur SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS ?
SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS ?
Le profil de SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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