2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cannes-Écluse.
SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2023 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/09/2023 - 05/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cannes-Écluse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Des Cailloux, Cannes-Écluse (77130) | PC Logement | ZB98P | — | 6 027 m² | 2024/02/05 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Cailloux, Cannes-Écluse (77130) | PC Logement | ZB583P | 74 772 m² | 15 909 m² | 2023/09/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
