SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cannes-Écluse.
Profil et organisation
SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92400 à COURBEVOIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/04/2021
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
Activité d’urbanisme de SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2023 - 05/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
2 autorisations sur la période 15/09/2023 - 05/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cannes-Écluse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Des Cailloux, Cannes-Écluse (77130) | PC Logement | ZB98P | — | 6 027 m² | 2024/02/05 |
| Les Cailloux, Cannes-Écluse (77130) | PC Logement | ZB583P | 74 772 m² | 15 909 m² | 2023/09/15 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV CANNES ECLUSE CHEMIN DES GRAVIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.