2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV BOSCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Angles.
SCCV BOSCA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 11240 à Routier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV BOSCA compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2021 - 27/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV BOSCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/09/2021 - 27/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Angles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV BOSCA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De L'aude Rd32 Sarrat Del Poujal, Les Angles (66210) | PC Logement | AD303 | 945 m² | 327 m² | 2021/09/27 |
| Avenue De L'aude Rd32. Sarrat Del Poujal, Les Angles (66210) | PC Logement | AD301 | 980 m² | 138 m² | 2021/09/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
