SCA DU CHATEAU LA BORIE - Permis de construire et DP

Active
410377188 Autre société civile Créée le 31/12/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCA DU CHATEAU LA BORIE

SCA DU CHATEAU LA BORIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Suze-la-Rousse.

Profil et organisation

SCA DU CHATEAU LA BORIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26790 à Suze-la-Rousse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCA DU CHATEAU LA BORIE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
31/12/1980
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCA DU CHATEAU LA BORIE

Activité d’urbanisme de SCA DU CHATEAU LA BORIE

SCA DU CHATEAU LA BORIE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2025 - 23/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCA DU CHATEAU LA BORIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2025 - 23/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCA DU CHATEAU LA BORIE

1 autorisation sur la période 23/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Suze-la-Rousse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DU CHATEAU LA BORIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2888 Route De Saint Paul La Borie, Suze-la-Rousse (26790) PC Locaux AH19, AH20 40 465 m² 990 m² 2025/09/23

Répartition géographique des autorisations de SCA DU CHATEAU LA BORIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCA DU CHATEAU LA BORIE

Sources des informations sur SCA DU CHATEAU LA BORIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCA DU CHATEAU LA BORIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA DU CHATEAU LA BORIE ?
SCA DU CHATEAU LA BORIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA DU CHATEAU LA BORIE ?
Le profil de SCA DU CHATEAU LA BORIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA DU CHATEAU LA BORIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA DU CHATEAU LA BORIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA DU CHATEAU LA BORIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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