SCA DES COURTINES - Permis de construire et DP

Active
493285407 Autre société civile Créée le 15/12/2006

Présentation détaillée de SCA DES COURTINES

SCA DES COURTINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Haute-Goulaine.

Profil et organisation

SCA DES COURTINES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44115 à HAUTE-GOULAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCA DES COURTINES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
15/12/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCA DES COURTINES

Activité d’urbanisme de SCA DES COURTINES

SCA DES COURTINES compte 4 autorisations recensées sur la période 10/01/2015 - 17/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCA DES COURTINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/01/2015 - 17/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCA DES COURTINES

4 autorisations sur la période 10/01/2015 - 17/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Haute-Goulaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DES COURTINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rte Des Courtines, Saint-Julien-de-Concelles (44450) PC Locaux ZH48 22 170 m² 113 m² 2023/05/17
La Bonodiere, Haute-Goulaine (44115) PC Locaux AB800 181 390 m² 24 080 m² 2021/05/04
La Bonodiere, Haute-Goulaine (44115) PC Locaux AB607 181 555 m² 22 850 m² 2016/08/11
9 Rte Des Courtines, Saint-Julien-de-Concelles (44450) PC Locaux ZH4, ZH8 165 m² 2015/01/10

Répartition géographique des autorisations de SCA DES COURTINES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCA DES COURTINES

Sources des informations sur SCA DES COURTINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCA DES COURTINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA DES COURTINES ?
SCA DES COURTINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA DES COURTINES ?
Le profil de SCA DES COURTINES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA DES COURTINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA DES COURTINES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA DES COURTINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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