2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
SCA DES COURTINES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Haute-Goulaine.
SCA DES COURTINES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44115 à Haute-Goulaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DES COURTINES compte 4 autorisations recensées sur la période 10/01/2015 - 17/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DES COURTINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/01/2015 - 17/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Haute-Goulaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DES COURTINES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte Des Courtines, Saint-Julien-de-Concelles (44450) | PC Locaux | ZH48 | 22 170 m² | 113 m² | 2023/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bonodiere, Haute-Goulaine (44115) | PC Locaux | AB800 | 181 390 m² | 24 080 m² | 2021/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bonodiere, Haute-Goulaine (44115) | PC Locaux | AB607 | 181 555 m² | 22 850 m² | 2016/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte Des Courtines, Saint-Julien-de-Concelles (44450) | PC Locaux | ZH4, ZH8 | — | 165 m² | 2015/01/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
