SC GOSSELIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
449494095 Autre société civile PME Créée le 01/07/2003

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de SC GOSSELIN

SC GOSSELIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Profil et organisation

SC GOSSELIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 05500 à SAINT-JULIEN-EN-CHAMPSAUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SC GOSSELIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
SIRET du siège
Date de création
01/07/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SC GOSSELIN

Activité d’urbanisme de SC GOSSELIN

SC GOSSELIN compte 5 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 08/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SC GOSSELIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

04/11/2013 - 08/12/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SC GOSSELIN

1 autorisation sur la période 08/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC GOSSELIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Lou Rigaou, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PC Logement ZH431, ZH437 495 m² 98 m² 2025/12/08

Permis d'aménager de SC GOSSELIN

4 autorisations sur la période 04/11/2013 - 17/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Champ Magnane, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PA ZH225, ZH158 10 042 m² 2023/05/17
Rue Du Tetras Lyre Champ Magnane, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PA ZH382 4 658 m² 2021/01/20
Tetras Lyre Champ Magnane, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PA ZH177 2017/07/25
La Sapinette, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PA ZH16 2013/11/04

Répartition géographique des autorisations de SC GOSSELIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SC GOSSELIN

Sources des informations sur SC GOSSELIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SC GOSSELIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC GOSSELIN ?
SC GOSSELIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC GOSSELIN ?
Le profil de SC GOSSELIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC GOSSELIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC GOSSELIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC GOSSELIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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