2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
SC GOSSELIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-en-Champsaur.
SC GOSSELIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 05500 à Saint-Julien-en-Champsaur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SC GOSSELIN compte 5 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 08/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SC GOSSELIN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC GOSSELIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Lou Rigaou, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PC Logement | ZH431, ZH437 | 495 m² | 98 m² | 2025/12/08 |
4 autorisations sur la période 04/11/2013 - 17/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Champ Magnane, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PA | ZH225, ZH158 | 10 042 m² | 2023/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tetras Lyre Champ Magnane, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PA | ZH382 | 4 658 m² | 2021/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Tetras Lyre Champ Magnane, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PA | ZH177 | — | 2017/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Sapinette, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) | PA | ZH16 | — | 2013/11/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
