2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SASU BOUCHERIE DEFORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Franois.
SASU BOUCHERIE DEFORET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25770 à Serre-les-Sapins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SASU BOUCHERIE DEFORET compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2022 - 11/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SASU BOUCHERIE DEFORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/02/2022 - 11/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Franois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SASU BOUCHERIE DEFORET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Puits, Pouilley-les-Vignes (25115) | DP Locaux | AD292 | 564 m² | 1 m² | 2022/04/11 |
| 38 Grande Rue, Franois (25770) | PC Locaux | AA324 | 178 m² | 118 m² | 2022/02/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
