SAS FREDERIC LORNET - Permis de construire et DP

Cessée
379050032 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/07/1990

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAS FREDERIC LORNET

SAS FREDERIC LORNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montigny-lès-Arsures.

Profil et organisation

SAS FREDERIC LORNET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39600 à Montigny-lès-Arsures.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS FREDERIC LORNET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
SIRET du siège
Date de création
02/07/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SAS FREDERIC LORNET

Activité d’urbanisme de SAS FREDERIC LORNET

SAS FREDERIC LORNET compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2024 - 07/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS FREDERIC LORNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2024 - 07/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS FREDERIC LORNET

1 autorisation sur la période 07/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montigny-lès-Arsures.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS FREDERIC LORNET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Boutiere, Montigny-lès-Arsures (39600) PC Locaux AE19, AE20 1 676 m² 99 m² 2024/07/07

Répartition géographique des autorisations de SAS FREDERIC LORNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAS FREDERIC LORNET

Sources des informations sur SAS FREDERIC LORNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS FREDERIC LORNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS FREDERIC LORNET ?
SAS FREDERIC LORNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS FREDERIC LORNET ?
Le profil de SAS FREDERIC LORNET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS FREDERIC LORNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS FREDERIC LORNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS FREDERIC LORNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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