2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
SAS AVENUE DE FONTAINEBLEAU est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Le Blanc-Mesnil.
SAS AVENUE DE FONTAINEBLEAU est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75002 à PARIS 2.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS AVENUE DE FONTAINEBLEAU compte 16 autorisations recensées sur la période 08/09/2015 - 19/02/2026, dans 15 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS AVENUE DE FONTAINEBLEAU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 08/09/2015 - 19/02/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Bruyères-le-Châtel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS AVENUE DE FONTAINEBLEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Denis Papin, Libercourt (62820) | PC Logement | AP633 | 2 103 m² | 1 994 m² | 2023/04/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 07/09/2017 - 31/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Archamps. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Raimu Zac Croix Bonnet, Bois-d'Arcy (78390) | PA | BM179 | 8 605 m² | 2019/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Parc Affaires Internationa, Archamps (74160) | PA | AY244, AY248 | 29 775 m² | 2017/09/07 |
2 autorisations sur la période 26/08/2016 - 12/02/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fontenay-sous-Bois. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Du Parc, Le Blanc-Mesnil (93150) | PD | BD110, BD111 | 8 900 m² | 2025/02/12 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 107 Rue Pierre Curie, Fontenay-sous-Bois (94120) | PD | B95 | 142 m² | 2016/08/26 |
15 communes - 10 départements - 5 régions
Le Blanc-Mesnil
2 autorisations
Archamps
1 autorisation
Bois-d'Arcy
1 autorisation
Bruyères-le-Châtel
1 autorisation
Corbeil-Essonnes
1 autorisation
Fontenay-sous-Bois
1 autorisation
Grenay
1 autorisation
Houilles
1 autorisation
Libercourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
