SARL PRESTIGE PROMOTION compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/01/2014 - 09/01/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL PRESTIGE PROMOTION, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/01/2014 - 09/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL PRESTIGE PROMOTION
1 autorisation sur la période 09/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Montmerle-sur-Saône.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SARL PRESTIGE PROMOTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL PRESTIGE PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL PRESTIGE PROMOTION ?
SARL PRESTIGE PROMOTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL PRESTIGE PROMOTION ?
Le profil de SARL PRESTIGE PROMOTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL PRESTIGE PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL PRESTIGE PROMOTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL PRESTIGE PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.