SARL LES TOITS DE FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
329690226 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 15/10/1983

Infos clés

Siège

Gard (30)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

16

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SARL LES TOITS DE FRANCE

SARL LES TOITS DE FRANCE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Alès.

Profil et organisation

SARL LES TOITS DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30000 à NIMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL LES TOITS DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
15/10/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SARL LES TOITS DE FRANCE

Activité d’urbanisme de SARL LES TOITS DE FRANCE

SARL LES TOITS DE FRANCE compte 17 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 30/03/2026, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL LES TOITS DE FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

07/10/2013 - 30/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

13 communes

Permis de construire et DP de SARL LES TOITS DE FRANCE

16 autorisations sur la période 07/10/2013 - 30/03/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Alès. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LES TOITS DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grand Planas, Vallabrix (30700) PC Logement 0B59, 0B60 690 m² 348 m² 2026/03/30
Terrasses Du Chateau Ii, Laudun-l'Ardoise (30290) PC Logement BM533 1 742 m² 999 m² 2025/03/28
1 Lotis Le Clos Courbessol, Redessan (30129) PC Logement AX782 266 m² 200 m² 2023/05/23
3 Rue Du Moulin, Vendargues (34740) PC Logement AS288 620 m² 358 m² 2022/10/18
6 Lotis La Salamandre, Mus (30121) PC Logement AD284 437 m² 257 m² 2021/09/08
Lotissement Les Ecureuils La Montade, Prades-le-Lez (34730) PC Logement AS165 717 m² 373 m² 2021/07/30
1 Rue Jules Salasc, Adissan (34230) PC Logement B755, B756 793 m² 321 m² 2021/02/09
Lot 1 Lotissement ""Les Sev, Caveirac (30820) PC Logement AT446 197 m² 130 m² 2019/06/06
141 Chemin De La Piole Lotissement ""Le Pre"" Lot N_3, Vézénobres (30360) PC Logement AW139 822 m² 186 m² 2016/09/08
169 Chemin De La Piole Lotissement ""Le Pre"" Lot N_4, Vézénobres (30360) PC Logement AW140 830 m² 186 m² 2016/09/08
Chem Du Creux, Milhaud (30540) PC Logement AV163 1 149 m² 2015/03/11
Chemi De Brueges Lot Na 8 Lotissement ""Le Clos De Bruege, Alès (30100) PC Logement AM554 364 m² 89 m² 2015/01/22
Chemi De Brueges Lot Na 15 Lotissement ""Le Clos De Brueg, Alès (30100) PC Logement AM552 349 m² 94 m² 2015/01/14
Chemi De Brueges Lot Na 6 Lotissement ""Le Clos De Bruege, Alès (30100) PC Logement AM552 399 m² 94 m² 2015/01/14
5 Lot Les Condamines, Lézan (30350) PC Logement AL684 1 200 m² 360 m² 2013/10/07
1 Lot Les Condamines, Lézan (30350) PC Logement AL684 1 200 m² 360 m² 2013/10/07

Permis d'aménager de SARL LES TOITS DE FRANCE

1 autorisation sur la période 03/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Collorgues. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Canets, Collorgues (30190) PA AD352 4 998 m² 2017/02/03

Répartition géographique des autorisations de SARL LES TOITS DE FRANCE

Demandeurs comparables à SARL LES TOITS DE FRANCE

Sources des informations sur SARL LES TOITS DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL LES TOITS DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LES TOITS DE FRANCE ?
SARL LES TOITS DE FRANCE est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LES TOITS DE FRANCE ?
Le profil de SARL LES TOITS DE FRANCE recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LES TOITS DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LES TOITS DE FRANCE concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LES TOITS DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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