2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SANTE ET TRAVAIL A ROMANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.
SANTE ET TRAVAIL A ROMANS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SANTE ET TRAVAIL A ROMANS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2019 - 26/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SANTE ET TRAVAIL A ROMANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/01/2019 - 26/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANTE ET TRAVAIL A ROMANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De Gillieres, Romans-sur-Isère (26100) | PC Locaux | BX365, BX367 | 5 667 m² | 739 m² | 2024/07/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Gillieres - Zi Des Allo, Romans-sur-Isère (26100) | PC Locaux | BX375, BX373 | 5 667 m² | 109 m² | 2019/01/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
