SANCEY FRERES - Permis de construire et DP

Active
380133132 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SANCEY FRERES

SANCEY FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avrigney-Virey.

Profil et organisation

SANCEY FRERES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70150 à Avrigney-Virey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SANCEY FRERES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SANCEY FRERES

Activité d’urbanisme de SANCEY FRERES

SANCEY FRERES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2015 - 19/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SANCEY FRERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2015 - 19/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SANCEY FRERES

2 autorisations sur la période 21/10/2015 - 19/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Avrigney-Virey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANCEY FRERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Biens Aimes, Avrigney-Virey (70150) PC Mixte ZI6 106 670 m² 701 m² 2017/08/19

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Biens Aimes, Avrigney-Virey (70150) PC Logement ZI6, ZI5 120 610 m² 118 m² 2015/10/21

Répartition géographique des autorisations de SANCEY FRERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SANCEY FRERES

Sources des informations sur SANCEY FRERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SANCEY FRERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SANCEY FRERES ?
SANCEY FRERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SANCEY FRERES ?
Le profil de SANCEY FRERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SANCEY FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SANCEY FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SANCEY FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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