SAINT JEAN COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SAINT JEAN COMMUNAUTE
SAINT JEAN COMMUNAUTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-Brévelay.
Profil et organisation
SAINT JEAN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56660 à SAINT-JEAN-BREVELAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAINT JEAN COMMUNAUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/08/1973
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAINT JEAN COMMUNAUTE
Activité d’urbanisme de SAINT JEAN COMMUNAUTE
SAINT JEAN COMMUNAUTE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/12/2013 - 05/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT JEAN COMMUNAUTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SAINT JEAN COMMUNAUTE
2 autorisations sur la période 11/09/2014 - 05/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT JEAN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 5 Zone Industrielle Du Lay, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PC Locaux | ZB80, ZB69 | 2 261 m² | 229 m² | 2016/08/05 |
| Brenolo, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PC Locaux | ZM63P, ZM21 | 28 405 m² | 79 m² | 2014/09/11 |
Permis d'aménager de SAINT JEAN COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 02/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zi Du Lay, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PA | ZB74, ZB73 | — | 2013/12/02 |
Permis de démolir de SAINT JEAN COMMUNAUTE
1 autorisation sur la période 30/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zi Du Lay, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PD | ZC83 | 11 875 m² | 2015/10/30 |
Répartition géographique des autorisations de SAINT JEAN COMMUNAUTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAINT JEAN COMMUNAUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SAINT JEAN COMMUNAUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.