2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SAINT JEAN COMMUNAUTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-Brévelay.
SAINT JEAN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56660 à Saint-Jean-Brévelay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAINT JEAN COMMUNAUTE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/12/2013 - 05/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT JEAN COMMUNAUTE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2014 - 05/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT JEAN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 5 Zone Industrielle Du Lay, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PC Locaux | ZB80, ZB69 | 2 261 m² | 229 m² | 2016/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Brenolo, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PC Locaux | ZM63P, ZM21 | 28 405 m² | 79 m² | 2014/09/11 |
1 autorisation sur la période 02/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zi Du Lay, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PA | ZB74, ZB73 | — | 2013/12/02 |
1 autorisation sur la période 30/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zi Du Lay, Saint-Jean-Brévelay (56660) | PD | ZC83 | 11 875 m² | 2015/10/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
