2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
SAEM TERRITOIRES 38 est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Sassenage.
SAEM TERRITOIRES 38 est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAEM TERRITOIRES 38 compte 15 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 22/04/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAEM TERRITOIRES 38, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 30/04/2014 - 22/04/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Sassenage. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAEM TERRITOIRES 38 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Royer, Oz (38114) | DP Locaux | AD223 | 19 m² | 16 m² | 2016/11/16 |
| 38 Boule Remy Roure, Romans-sur-Isère (26100) | PC Mixte | CR2 | 85 515 m² | 16 905 m² | 2016/08/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 25/01/2022 - 13/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Sassenage. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 379 Rue Louis Armand, Voreppe (38340) | PA | BN267, BN816 | 95 981 m² | 2022/04/13 |
| Rue De La Cure, Sassenage (38360) | PA | BD117, BD120 | 1 809 m² | 2022/01/25 |
1 autorisation sur la période 06/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sassenage. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Pies, Sassenage (38360) | PD | BB34 | 45 758 m² | 2019/06/06 |
9 communes - 3 départements - 1 région
Sassenage
5 autorisations
Champagnier
2 autorisations
Saint-Martin-d'Hères
2 autorisations
Jarrie
1 autorisation
Meximieux
1 autorisation
Oz
1 autorisation
Romans-sur-Isère
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
1 autorisation
Voreppe
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
