2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP
3
SABA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bessoncourt.
SABA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90160 à Bessoncourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SABA compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2017 - 06/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SABA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/03/2017 - 06/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bessoncourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SABA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Fort De Senarmont, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZA338, ZA339 | 4 471 m² | 647 m² | 2023/06/06 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Artisans, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZA339 | 2 025 m² | 423 m² | 2019/09/19 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot N_6 Lotissement Artisa, Bessoncourt (90160) | PC Locaux | ZA339 | 2 025 m² | 32 m² | 2017/03/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
