SA HLM LE TOIT VOSGIEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
505580092 SA de HLM à conseil d'administration PME Créée le 01/01/1955

Infos clés

Secteur

Logement social

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Vosges (88)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

4

Présentation détaillée de SA HLM LE TOIT VOSGIEN

SA HLM LE TOIT VOSGIEN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Dié-des-Vosges.

Profil et organisation

SA HLM LE TOIT VOSGIEN est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 88100 à SAINT-DIE-DES-VOSGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SA HLM LE TOIT VOSGIEN
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1955
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SA HLM LE TOIT VOSGIEN

Activité d’urbanisme de SA HLM LE TOIT VOSGIEN

SA HLM LE TOIT VOSGIEN compte 8 autorisations recensées sur la période 18/05/2017 - 27/08/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SA HLM LE TOIT VOSGIEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

18/05/2017 - 27/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de SA HLM LE TOIT VOSGIEN

4 autorisations sur la période 18/05/2017 - 04/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Dié-des-Vosges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA HLM LE TOIT VOSGIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Route Du Bannerot Saucefaing, Liézey (88400) PC Logement B1247 1 948 m² 359 m² 2024/12/04
1 Rue Le Corbusier, Saint-Dié-des-Vosges (88100) DP Locaux AH17 3 182 m² 35 m² 2021/10/28
46/48 Quai Sadi Carnot, Saint-Dié-des-Vosges (88100) PC Mixte AC74, AC688 2 346 m² 2 380 m² 2021/07/01
4 Rue De La Meurthe, Plainfaing (88230) PC Logement E3344 317 m² 2017/05/18

Permis de démolir de SA HLM LE TOIT VOSGIEN

4 autorisations sur la période 28/05/2018 - 27/08/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Dié-des-Vosges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
63 Rue De La Prairie, Saint-Dié-des-Vosges (88100) PD AC603, AC638 2025/08/27
30 Rue De La Gare, Moussey (88210) PD A2166 1 040 m² 2024/12/17
19 2 Rue Andre Gardon, Provenchères-et-Colroy (88490) PD B1228 1 628 m² 2023/05/02
46-48 Quai Carnot, Saint-Dié-des-Vosges (88100) PD AC74, AC688 2 346 m² 2018/05/28

Répartition géographique des autorisations de SA HLM LE TOIT VOSGIEN

Demandeurs comparables à SA HLM LE TOIT VOSGIEN

Sources des informations sur SA HLM LE TOIT VOSGIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SA HLM LE TOIT VOSGIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA HLM LE TOIT VOSGIEN ?
SA HLM LE TOIT VOSGIEN est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA HLM LE TOIT VOSGIEN ?
Le profil de SA HLM LE TOIT VOSGIEN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA HLM LE TOIT VOSGIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA HLM LE TOIT VOSGIEN concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA HLM LE TOIT VOSGIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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