S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU - Permis de construire et DP

Active
200063048 Syndicat mixte fermé PME Créée le 20/06/2016

Infos clés

Siège

Yvelines (78)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mareil-sur-Mauldre.

Profil et organisation

S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 78910 à Béhoust.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
20/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

Activité d’urbanisme de S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2019 - 09/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/09/2019 - 09/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

1 autorisation sur la période 09/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Mareil-sur-Mauldre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

Sources des informations sur S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU ?
S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU ?
Le profil de S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S I DE LA REGION YVELINES POUR L'ADDUCTION DE L'EAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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