ROUX &FILS - Permis de construire et DP

Active
514570266 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ROUX &FILS

ROUX &FILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magnieu.

Profil et organisation

ROUX &FILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01300 à Magnieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUX &FILS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/2009
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de ROUX &FILS

Activité d’urbanisme de ROUX &FILS

ROUX &FILS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2018 - 22/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUX &FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/03/2018 - 22/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUX &FILS

1 autorisation sur la période 22/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Magnieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUX &FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chatonod, Magnieu (01300) PC Locaux A442, A453 19 819 m² 1 178 m² 2018/03/22

Répartition géographique des autorisations de ROUX &FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ROUX &FILS

Sources des informations sur ROUX &FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUX &FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUX &FILS ?
ROUX &FILS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUX &FILS ?
Le profil de ROUX &FILS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUX &FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUX &FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUX &FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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