2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
ROI MORVAN COMMUNAUTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Gourin.
ROI MORVAN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56110 à Gourin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROI MORVAN COMMUNAUTE compte 5 autorisations recensées sur la période 02/10/2014 - 17/02/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROI MORVAN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/10/2014 - 17/02/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Gourin. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROI MORVAN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5B Rue De La Liberation, Gourin (56110) | PC Locaux | AW356 | 183 m² | 20 m² | 2014/10/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/08/2015 - 29/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Guiscriff. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za De Keranna - R D 27, Guiscriff (56560) | PA | YM4 | — | 2016/01/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Bouthiry, Le Saint (56110) | PA | A866P, A862P | — | 2015/08/17 |
5 communes - 1 département - 1 région
Gourin
1 autorisation
Guiscriff
1 autorisation
Langonnet
1 autorisation
Le Faouët
1 autorisation
Le Saint
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
