2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
RICE IMMO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arbusigny.
RICE IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74380 à Cranves-Sales.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RICE IMMO compte 3 autorisations recensées sur la période 28/02/2018 - 03/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RICE IMMO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/02/2018 - 03/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Arbusigny.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ferrages, Onnion (74490) | PA | 0A1834, 0A4081 | 4 449 m² | 2018/10/24 |
| Impas Deschamps Folliets, Cranves-Sales (74380) | PA | 0B1187 | 2 185 m² | 2018/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
