RHIN ET DANUBE - Permis de construire et DP

Active
447634908 Société civile immobilière PME Créée le 25/02/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RHIN ET DANUBE

RHIN ET DANUBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vence.

Profil et organisation

RHIN ET DANUBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06140 à Vence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RHIN ET DANUBE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
25/02/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de RHIN ET DANUBE

Activité d’urbanisme de RHIN ET DANUBE

RHIN ET DANUBE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/05/2014 - 20/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RHIN ET DANUBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/05/2014 - 20/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RHIN ET DANUBE

1 autorisation sur la période 20/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RHIN ET DANUBE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RHIN ET DANUBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RHIN ET DANUBE

Sources des informations sur RHIN ET DANUBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RHIN ET DANUBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RHIN ET DANUBE ?
RHIN ET DANUBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RHIN ET DANUBE ?
Le profil de RHIN ET DANUBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RHIN ET DANUBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RHIN ET DANUBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RHIN ET DANUBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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