2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neufchâteau.
RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 88300 à Neufchâteau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 15/12/2015 - 07/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/12/2015 - 07/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Neufchâteau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESEAU ACCOMP ADULTES DEFICIENTS INTEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du 5E Regiment Des Hussard, Neufchâteau (88300) | PC Locaux | AL296 | 14 282 m² | 1 225 m² | 2015/12/28 |
| 1 Rue Du 5E Regiment Des Hussard, Neufchâteau (88300) | PC Locaux | AL296 | 14 282 m² | 1 027 m² | 2015/12/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
