2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Siège
Permis de construire et DP
1
REGIE D'EXPLOITATION DE RESEAU DE CHALEUR D'AMNEVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amnéville.
REGIE D'EXPLOITATION DE RESEAU DE CHALEUR D'AMNEVILLE est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 57360 à Amnéville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE D'EXPLOITATION DE RESEAU DE CHALEUR D'AMNEVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2023 - 14/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE D'EXPLOITATION DE RESEAU DE CHALEUR D'AMNEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Amnéville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE D'EXPLOITATION DE RESEAU DE CHALEUR D'AMNEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Cimenterie, Amnéville (57360) | PC Locaux | 00PA13, 13B 3 | — | 845 m² | 2023/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
